Déposée le 1 août 2002 par RICHARD Servane épouse CULOSSE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « Ninou BalthaZar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est RICHARD Servane épouse CULOSSE Jean-Marc domicilié(e) 91 avenue Jean Moulin,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER &Associé domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France.
La marque Ninou BalthaZar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177671.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD Servane épouse CULOSSE Jean-Marc - 91 avenue Jean Moulin,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France
SCP FAYOL, VAILLER &Associé - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Tissus ; linge de lit, linge de bain et de toilette, linge de maison Pantoufles et articles chaussants pour hommes, femmes, enfants, bébé layette ; vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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